Montréal, le 19 octobre 2023 — Le Devoir franchit un jalon important de son histoire en obtenant le statut d’organisation journalistique enregistrée (OJE). Cette mesure de soutien au journalisme canadien, mise en place par le gouvernement fédéral, confère au Devoir le statut de donataire reconnu, lui permettant de bénéficier de nouveaux avantages fiscaux, tels que la possibilité de remettre des reçus officiels pour dons, ainsi que l’exemption d’impôt sur ses revenus.
« Nos donateurs et donatrices n’ont jamais attendu un avantage fiscal pour faire preuve de générosité à l’égard du Devoir tout au long de notre histoire. Maintenant, leur geste d’appui sera reconnu aux fins de l’impôt comme un don à part entière, avec tous les avantages fiscaux que cela comporte. C’est emballant ! De nouvelles avenues de financement s’offrent à nous pour faire grandir Le Devoir et l’amener plus loin », a déclaré le directeur du Devoir, Brian Myles.
Depuis 1916, année de la création de la première mouture de l’organisme de soutien Les Amis du Devoir, Le Devoir peut compter sur des revenus de philanthropie grâce à l’engagement d’une base de donateurs et de donatrices fidèles. Par leur générosité et leur loyauté, ils ont permis au Devoir de poursuivre sa mission d’informer les Québécois et les Québécoises et de jouer un rôle d’animateur du débat public. Mais jusqu’ici, il leur était impossible d’obtenir des crédits d’impôt pour leurs dons.
Ce changement structurel insuffle un nouvel élan aux activités philanthropiques du Devoir. Tandis que ses donateurs et donatrices pourront désormais profiter de crédits d’impôt sur leurs dons, Le Devoir pourra également recevoir des dons d’organismes de bienfaisance reconnus. Ces nouvelles perspectives de croissance en matière de revenus philanthropiques agiront en complémentarité avec le modèle d’abonnements payants défendu farouchement par Le Devoir, tant pour ses éditions imprimées que numériques.
Dans un contexte de perpétuelle évolution numérique et de défis imposants dans le secteur de l’information, l’obtention de ce statut est une reconnaissance essentielle pour assurer la pérennité du Devoir, un média qui fait figure de véritable institution au Québec.
« Si Le Devoir n’existait pas, il faudrait l’inventer ! Nous avons la certitude d’être là pour des lecteurs et lectrices fiers de faire partie de notre communauté de valeurs. Par l’abonnement ou le don, ils nous envoient le même message : continuez. C’est la plus belle marque de reconnaissance que nous pouvons espérer », a affirmé Brian Myles.
Le Devoir est le sixième média au Québec à obtenir le statut d’OJE depuis la mise en place des mesures de soutien au journalisme canadien, en 2019-2020. Cette qualification est l’aboutissement de nombreuses années d’efforts continus et de collaboration fructueuse auprès des ministères et agences du gouvernement du Canada.
Le Devoir évolue depuis sa fondation sous le chapeau juridique de La Fiducie Le Devoir, dont la charte a été renouvelée en 2017 pour en faire une fiducie à vocation sociale.
Pour remplir toutes les conditions d’admissibilité, Le Devoir a dû apporter d’importantes modifications à sa structure juridique unique. Ses actionnaires institutionnels et privés ont accepté la conversion de leurs actions privilégiées en prêt pour une somme équivalente à leur contribution initiale. Ce faisant, ils ont renoncé à toute possibilité d’avoir droit à des dividendes, au rachat ou au reliquat en cas de liquidation ou de dissolution.
« Le Devoir a dû faire preuve de patience et de créativité pour répondre aux critères du programme sans altérer les fondements de son modèle d’affaires. Nos actionnaires l’ont bien compris et ont unanimement renouvelé leur appui à notre nouvelle transformation. Nous les remercions chaleureusement », a dit André Ryan, président du conseil d’administration du Devoir.
Les actionnaires, parmi lesquels on compte le Syndicat de la rédaction, conservent leur droit de vote et leur siège au conseil d’administration du Devoir, désormais constitué et administré exclusivement à des fins liées au journalisme.
Par ailleurs, avec l’octroi au Devoir du statut de donataire reconnu, l’organisme à but non lucratif Les Amis du Devoir a amorcé un processus de dissolution. En effet, la qualification du Devoir comme OJE rend superflue cette organisation formée de bénévoles qui nous ont assistés avec cœur et conviction dans nos campagnes de dons antérieures.
« Nous remercions sincèrement Les Amis du Devoir pour leur engagement à travers les époques. Sans ces bénévoles dévoués qui contribuaient à l’organisation de nos campagnes de dons, Le Devoir n’aurait pas fait tout ce chemin », a dit Brian Myles.
Le Devoir tient également à exprimer sa profonde reconnaissance envers Me André Ryan, Ad.E., IAS.A, président du conseil d’administration du Devoir, ainsi qu’à nos conseillers juridiques de BCF Avocats d’affaires, Me Marc-André Godard, associé et chef du groupe de fiscalité, et Me Alex Thivierge Côté, pour leur accompagnement judicieux et soutenu.
Le Devoir transmet également ses remerciements à Sabrina Duguay, membre du conseil d’administration des Amis du Devoir et vice-présidente du bureau montréalais du Cabinet de relations publiques NATIONAL, ainsi qu’à Marc Desmarais, vice-président des relations gouvernementales du bureau d’Ottawa de NATIONAL, pour leurs conseils et leur détermination à faire évoluer ce projet d’avenir.
À propos du Devoir
Le Devoir est un quotidien d’information publié du lundi au samedi. Outre sa version imprimée, il est offert sur Internet, ainsi que sur ses applications mobile et tablette. Le Devoir a été fondé le 10 janvier 1910 par le journaliste et homme politique Henri Bourassa. Dans le respect de la volonté de son fondateur, Le Devoir demeure un média totalement indépendant et n’appartient à aucun groupe.
